De 2008 à 2010

2008-2010 Les difficiles relais de « présidence »

 

Les recherches successives de consensus avec les autorités du culte catholique se révélant insurmontables au début des années 2000, la « coprésidence = Loré/Jandef et Paul » (cf. la page d’Histoire 2004-2008) représentait une certaine rupture, au regard des « présidences » antérieures. L’enquête « les femmes prennent la parole » de 1998, avait donné à l’association un nouvel horizon : il ne s’agissait plus seulement d’apporter des solutions à la retraite des diocésains qui bénéficiaient désormais de l’USM2, mais à celles des « congréganistes », en particulier « femmes ». Les négociations étant dans l’impasse, les actions judiciaires étaient un chantier en friche qu’il convenait d’inventorier.

 

1 Confronté au traditionnel clivage des « tendances » à l’APRC

 

Les premiers succès judiciaires Tass de Vannes 2006 et Tass de Rennes 2007 conduisaient à l’adhésion, en nombre, d’une nouvelle génération d’anciens ministres du culte et membres de collectivités religieuses. Celle-là se trouvait en plus touchée par les conséquences de la loi Balladur, et donc par l’importance de faire valider tous les trimestres de vie cultuelle non seulement pour leur retraite « Cavimac » mais pour la liquidation, sans pénalités, des trimestres de vie civile.

 

Une nouvelle vitalité de l’association était à l’œuvre, alors que, dans le même temps, les démarches en direction de la CEF et des Conférences de religieux et religieuses apparaissaient de plus en plus vaines et illusoires.

 

A l’issue de la « période fertile » 2004-2008, les tensions et les critiques, notamment à l’occasion de la réforme des statuts, amenaient la « coprésidence », à jeter l’éponge: son but provoquer un électrochoc, et amener les adhérents à se prendre davantage en main au lieu de reporter toutes les charges de l’association sur quelques personnes.

 

Dans ce difficile climat de relève imposé, l’assemblée générale de Dijon élit un nouveau Conseil d’administration, amputé du dynamisme des trois « coprésidents ». Ce CA après un long « conclave » confie les rênes de l’association à une nouvelle « coprésidence » Catherina IMBAUT, Michel GAUQUELIN, et Jean DOUSSAL. Durant un mois les 3 co-présidents prennent la mesure de l’isolement qui était devenu celui des présidents précédents. Ils prennent donc la décision d’une démission en bloc pour que le CA issu de l’AG de Dijon se mobilise vraiment avec eux pour une relève assurée collectivement. Marcel SAGNOL accepte la présidence, Catherina IMBAUT et René BOURNON les vices présidences tandis que Jean DOUSSAL peut assumer pleinement son nouveau mandat d’Administrateur à la Cavimac et l’animation du « juridique ». Ce domaine doit faire face à l’avalanche des demandes d’adhérents poussés par les premiers succès mais sans expérience, à engager une procédure devant les Tribunaux des affaires de sécurité sociale.

 

Le CA issu de l’AG de Dijon va ainsi mener à bien la réforme des statuts de l’APRC préparés sous l’égide de la « coprésidence » précédente. Le président et ses vices présidents sauront faire accepter les nouveaux statuts dont en particulier l’ouverture de l’association aux AMC « autres cultes » et obtenir par négociation auprès du Président de la Cavimac, la forte augmentation de « l’allocation complémentaire aux partis » (ACP) portée au niveau des 85% du Smic. Par une application informatique individualisant les standards aux données propres à chaque individu et par l’implication de correspondants juridiques dans chaque région, la commission juridique de son côté assume les premiers pas de quelques cinquante dossiers sur toute la France.

 

Un clivage se fait jour, au sein du CA 2008, entre le souci de rétablir des liens de confiance avec les instances du culte catholique quitte à sacrifier les actions judiciaires et la volonté de préserver par les procès le rapport de force, tant que les négociations n’auraient pas abouti. Les incertitudes concernant l’issue finale des actions judiciaires suscitent doutes et récriminations, les adhérents et le CA ont du mal à percevoir les exigences du « juridique » le plus souvent étranger à leur culture.

 

2 Une présidence de transition

 

Marcel et René sont mal à l’aise dans un tel climat et, à leur tour, ils donnent leur démission à l’AG de Bordeaux. Nouvel épisode douloureux dans notre association, de nouveau à la recherche d’une présidence, que Jean DESFONDS accepte de relever à condition qu’ils puissent être secondés par Paul CHIRAT et que sa présidence soit transitoire. Les problèmes restent entiers. L’incertitude s’agissant des actions judicaires commenceront à être levées avec l’arrêt Cour d’appel de Dijon concernant les années de « grand séminaire » puis l’arrêt de Cassation de septembre 2009 pour les cinq mousquetaires de Bretagne.

 

Nous aurions du cependant aller vers l’apaisement, mais les débats sont bousculés par l’arrivée d’un nouveau membre du CA prétendant à la fois imposer une nouvelle ligne juridique et assurer une meilleure représentation de l’APRC. Au plan juridique : faut-il porter l’affaire devant le Conseil d’État ? Consulté, Philippe COURSIER, Conseiller juridique de l’APRC depuis 2006, n’en voit pas l’utilité. En outre le nombre de dossiers engagés en procédure suscite des inquiétudes financières: en cas d’appels et de pourvois défavorables, les risques encourus par l’Association font l’objet d’un chiffrage. Le responsable juridique voudrait que les adhérents acceptent le « sursis à statuer ». Au lieu de conduire à des débats constructifs, les divergences émoustillées par des attaques personnelles (le plus souvent en-dessous de la ceinture) conduisent à exclure de l’association le membre coopté au printemps 2009 pour faire partie du Conseil d’administration.

 

Pour autant cette année 2009 est, outre la validation de la jurisprudence naissante par la Cour de Cassation, source d’une nouvelle avancée pour les AMC : l’APRC aura beaucoup contribué au cours de cette année, à ce qui deviendra, le décret de janvier 2010, portant au minimum contributif la pension Cavimac des adhérents liquidant leurs droits à cette date. Cette année là également, le nombre d’adhérents aura approché le millier.

 

Fin 2009 début 2010: une nouvelle fois les démissions du conseil d’administration ou le refus d’autres membres de renouveler leur mandat, vont marquer profondément le vécu de l’association. Une ère nouvelle va commencer… dont on ne saurait oublier, que les épreuves subies par de nombreux militants, ne les empêcheront pas de continuer à agir positivement pour l’association sans pour autant faire partie , désormais, de son Conseil d’administration.

 

Jean Doussal