Persistance, persévérance

Depuis 1978, l’APRC trace son sillon avec courage et résultats. Elle persévère devant une caisse des cultes qui freine des quatre fers et persiste dans des certitudes qui l’empêche de voir que nous avons de plus en plus d’intérêts communs.

Dans persistance, il y a arrêt, stabilité entêtée. C’est ce que dans quoi la Cavimac semble se camper depuis des décennies. En 1989, il y a 33 ans maintenant, elle a introduit dans son règlement intérieur le fameux article 1.23 selon lequel les critères d’affiliation pour le culte catholique sont basés sur des étapes rituelles : vœux, tonsure, premier engagement, diaconat … qui ont d’ailleurs changé selon le bon vouloir de l’épiscopat auquel se soumet indéfectiblement la caisse.

Même si, depuis 2006, avec la prise en compte du noviciat et du séminaire, ces critères semblent, de fait, obsolètes - suite des premiers procès intentés par de adhérents courageux de l’APRC - la Cavimac persiste à les opposer pour les périodes qui précèdent, bien que le Conseil d’Etat en ait constaté l’illégalité, bien que la cour de cassation ait systématiquement rejeté ses pourvois tendant à les faire légaliser.

Dans la persévérance, il y a aussi de l’entêtement, mais il est en marche. C’est de la détermination. Ainsi avons-nous saisi la commission d’exécution des décisions de justice du Conseil d’Etat, pour qu’enfin il y ait clarification : l’arrêt de 2011, déclarant 1.23 « entaché d’illégalité », est-il purement formel, comme le prétend la Cavimac : elle n’aurait pas dû le faire figurer dans son règlement intérieur ? ou bien porte-t-il sur le fond : la caisse ne peut pas définir des critères d’affiliation, ainsi que nous le soutenons, nous basant sur la doctrine de la cour de cassation ? Qui aura raison ? On verra. J’espère bien que ce sera nous pour que la caisse cesse d’opposer ses critères arbitraires et de multiplier les difficultés devant ceux qui demandent rectification d’erreurs qu’elle a causées.

De la persévérance, il nous en faut pour tenter encore d’obtenir une retraite convenable pour tous. Le gouvernement a bien déclaré : plus de retraite en dessous de 1200€. Admirable simplicité de la communication ! Mais les mots ne semblent pas avoir pas le même sens selon qu’on est annonceur ou bénéficiaire potentiel. C’était sans compter sur les conditions pour l’obtenir : les petites lignes du contrat. Au pied du mur, le champ d’application de cette annonce s’avère peau de chagrin. Alors nous avons déposé, sur les conseils d’Alain, et grâce au savoir faire institutionnel de Michel, un amendement à l’article 10 du projet de loi portant réforme des retraites. Plusieurs d’entre nous ont écrit à leurs élus pour que soient levées les restrictions à cette revalorisation. Qu’elle concerne les sortis comme les restés, et au-delà, tant mieux.

A la veille de notre AG, persévérer devient synonyme de se transformer. Même si notre nombre diminue parce que le temps fait son œuvre, parce que les conditions et les motivations d’engagement ne sont plus les mêmes, parce que l’APRC elle-même change de visage, nous avons de nouvelles adhésions, assez nombreuses : plus d’une trentaine depuis la dernière AG. Beaucoup viennent par le réseau Véro et l’AVREF. C’est pourquoi, nous cherchons à renforcer nos liens avec ces associations qui défendent les droits des victimes ou des cabossés des cultes. Nous aurons ainsi une table ronde avec l’UNADFI, l’AVREF et le réseau Véro pour tenter de mettre en commun nos moyens d’action, dans le respect mutuel, faire nombre et avoir plus de poids. Persévérance aussi pour passer le flambeau. Le CA va se renouveler : plusieurs, adhérents de fraîche date, ont déposé leur candidature.

L’APRC est porteuse d’une cause juste et elle est portée par chacun de ses adhérents. Le champ de sa persévérance est vaste devant elle.

Jean-Pierre MOUTON

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