» Des salariés et bénévoles pas comme les autres « 

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Le titre (moins « bénévoles ») vient du Journal La Croix qui l’a souvent utilisé, pour parler et décrire, avec une réelle admiration, ces femmes (majoritairement) au service des paroisses et diocèses de France.

1) Ces salariées pas comme les autres

Le journaliste salue la qualité des « emplois » pour les seules femmes contactées. Ainsi Anne, « Peu regardante sur ses heures de travail et sa disponibilité, elle ne le fut pas non plus, pendant dix ans, sur son salaire. Une rémunération sur la base d’un Smic, avec quelques primes –, au regard de la charge de travail et du temps passé, mais « qui ne lui a jamais posé problème » parce qu’elle avait « la chance de pouvoir travailler pour le plaisir » et était « heureuse, à son échelle, de rendre service à l’Église » (1). Il se trouve qu’en 2021 nous retrouvons la salariée « pas comme les autres » +et au demeurant, tellement sympathique et dévouée… Le nouveau curé annonce « plus que d'ordinaire, beaucoup de renouvellements doivent s'opérer dans notre paroisse ». « Celui d'Anne de Brugiere, qui quitte ses fonctions fin juin : ceux-ci dépendent de nous !

  • Anne assurait la comptabilité : nous tentons de recruter un ou une comptable, peut-être comme cela se fait de plus en plus, en commun avec d'autres paroisses.
  • Anne assurait parfois l'accueil : cela devra relever de l'équipe d'accueil.
  • Anne assurait le secrétariat : nous aurions besoin d'environ deux demi-journées de bénévolat,

Certes, il s’agit de travaux qui peuvent en effet être répartis sur plusieurs « bénévoles », mais la situation visée par cette contribution au débat issu du questionnement légitime de François, ce sont des postes employant les personnes de manière vraiment conséquente et encadrée au-delà d’une authentique liberté. Car tel est l’un des axes principaux des restructurations et regroupements de diocèses actuellement en cours.

2) Ces bénévoles pas comme les autres

Les enquêtes menées par le diocèse de Saint Etienne, retiennent notre attention (2). Magalie Canivet qui les a coordonnées, raconte « Notre évêque, Mgr Sylvain Bataille, a donc souhaité faire un point de situation, un état des lieux sur cette question du service et de l’engagement bénévole au sein de notre diocèse […] Environ 4 300 personnes sont engagées au service de l’Église dans notre diocèse, ce qui n’est pas rien ! ». Au demeurant, dans cet ensemble, il y a bénévolat et bénévolat, et c’est en cela que nous apportons une première réponse au commentaire qui suit notre précédent « billet » (3).

Les enquêteurs reconnaissent : « Ce recensement ‘’sans pondération’’ recouvre une très grande variété d’engagements et de services, en termes de disponibilité et de temps donné, de compétences, de responsabilités exercées… » Combien de ces bénévolats pourraient être requalifiés en « contrat de travail » ? La question était totalement étrangère au domaine de cette enquête et d’ailleurs le but était avant tout de savoir comment « appeler » (selon le langage clérical) aux divers services dans le cadre d’une « charte de l’engagement bénévole », dont la lecture témoigne d’un enrôlement ecclésiastique proche des religieux et religieuses qui eux bien que bénévoles ont l’assurance de trimestres cotisés si importants pour atteindre le nombre de trimestres à taux plein… Car c’est de cela aussi qu’il s’agit…

3) Alors quelles réponses apporter à une éventuelle stigmatisation du bénévolat dans l’Église ?

D’abord celle que le commentaire reconnait lui-même « Il y a sans doute eu des situations d’exploitation de la générosité, à regarder au cas par cas »… L’APRC s’est attelée depuis 50 ans à défendre ces cas, notamment lorsque l’argument « bénévolat » était utilisé pour éviter l’affiliation de membres de collectivités qui se disaient vivant des aumônes. L’argument continue d’ailleurs d’être utilisé.

Bien évidemment, nos constats ne visent pas la totalité des « 4300 personnes engagées au service de l’Église » dans le diocèse de Saint Etienne. Nous partons d’un constat valable dans tous les diocèses de France : des emplois jusque-là tenus par des salariés sont désormais réclamés à des « bénévoles ». Nous disons alors que s’ils ne sont pas couverts par une autre Caisse de Sécurité sociale, ils doivent l’être (et auraient dû l’être) par la Cavimac. C’est d’ailleurs en ce sens qu’une solution commençait à venir des discussions initiées par le groupe de travail mis en place sur le bénévolat à la Cavimac au milieu des années 2010…

En soi la question n’est pas limitée à l’Église catholique, elle est bien plus large ainsi les organismes d’intérêt général peuvent souscrire, au profit de leurs bénévoles, une assurance volontaire couvrant les risques « accidents du travail et maladies professionnelles » survenus lors de leurs activités (Article L743-2 et Articles R743-4 à R743-8 du Code de la sécurité sociale) (4). Ce que nous sommes en droit de demander, au titre du régime spécial des cultes voulus par la loi du 2 janvier 1978, est que ces assurances y compris au titre la vieillesse couvrent tous ces nouveaux « ministères », que la loi entend affilier sous la dénomination de « ministre du culte ». Et là, c'est un nombre aussi important que celui des prêtres (et même double ou triple parce que leur temps de ministère est limité à 3 ans renouvelables 1 fois), qui doivent ou peuvent réclamer leur affiliation à la Caisse des cultes.

Jean Doussal, octobre 2024

(1)  Charismata.fr - des-salaries-pas-comme-les-autres.

(2) Diocese-saintetienne.fr - actualites/bulletin-la-lettre/la-lettre-de-leglise-de-saint-etienne-ete-2024

(3) aprc.asso.fr - le-regroupement-des-dioceses-est-engage

(4) www.associations.gouv.fr - la-protection-sociale-du-benevole