par Georges Delenne | Nov 16, 2021 | Actualités Judiciaires
Audience Bourg-en-Bresse – 8/11/2021 L’affaire qui était plaidée à l’audience du Pôle social du Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse ce 8 novembre 2021 concernait un lourd contentieux (omission de 36 trimestres) porté devant le tribunal par un ancien membre de...
par Georges Delenne | Nov 15, 2021 | Billets
Silence de l’APRC sur les abus… Il y a peu l’un d’entre nous s’exprimait ainsi : « Il me semble que les personnes n’ont pas été lésées uniquement pour leur retraite… Dans les institutions religieuses, nous avons été marqués par une éducation qui nous apporte des...
par Georges Delenne | Nov 10, 2021 | Libres opinions
Indemnisations des victimes, réponses aux objections Les évêques ont pris des décisions pour les diocèses, VOIR ICI, mais les décisions de la Corref sont attendues... Le débat sera-t-il clôt pour autant ? L'article de Jean Doussal "Indemnisations des victimes,...
par Georges Delenne | Nov 9, 2021 | Actualités Judiciaires
Décisions judiciaires récentes Au début des actions en justice, que l’APRC accompagnait, la demande portait sur la prise en compte et la régularisation des trimestres omis. La jurisprudence obtenue depuis 2006 est importante et précieuse. Dans quelques dossiers...
par Georges Delenne | Nov 9, 2021 | Brèves
Une communauté peut en cacher une autre Retour >> L’Église a une très forte tendance à se croire sur une autre planète, bien au-dessus des contingences bassement terrestres – d’essence divine… De ce fait, elle regarde de très haut le droit français, qu’elle...
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